Les Dépôts à Terme (DAT)

marché particuliers

Une somme à épargner à moyen terme ? Avec Les Dépôts à terme, votre taux d'intérêt grimpe tous les ans !

Une épargne jusqu'à 5 ans garantie à la hausse

Avec les Dépôts à Terme (DAT), vous effectuez un versement unique que vous faites fructifier sur une durée pouvant atteindre 60 mois. Vous épargnez sans prendre de risque. Les intérêts de votre placement vous sont versés périodiquement ou à l'échéance.

Points de repère: Avec les dépôts à terme, votre capital est garanti à tout moment quoiqu’il arrive. Les conditions de rémunération de votre épargne sont connues dès la signature du contrat. Les intérêts de votre placement sont versés sur votre compte de dépôt à vue périodiquement ou à l’échéance de votre placement. Il n’y a pas de frais d’entrée ni de frais de gestion.

Choisissez entre 3 formules d'épargne.

DAT Jaune vous permet de faire fructifier votre épargne sur une durée courte : de 1 à 12 mois. Vous pouvez opter pour son renouvellement automatique.

DAT Vertvous permet d'épargner à partir de 2 000 € sur une durée pouvant atteindre 60 mois. Vos intérêts sont versés trimestriellement ou annuellement.

DAT Bleu vous permet d'épargner à partir de 2 000 € sur une durée pouvant atteindre 60 mois. Vos intérêts sont versés à l'échéance du DAT.

Bon à savoir : l'option fiscale sur un dépôt à terme se fait lors de sa souscription. Ainsi, plusieurs DAT peuvent ne pas avoir la même fiscalité.

Profitez librement de votre argent.

Un achat à réaliser, un don à vos enfants, une dépense imprévue, Vous pouvez retirer tout ou partie de votre capital quand vous le souhaitez (pas de retrait partiel sur les DAT Vert et Bleu, retraits partiels possibles sur le DAT Jaune).

Consultez nos conseillers pour connaître les conditions de rémunération sur la durée de votre choix.
Descriptif détaillé

Pour qui ?

Pour toutes les personnes physiques ou morales sans distinction.

Une épargne garantie et progressive sur 2 à 5 ans.

Le taux progressif récompense votre fidélité : vous bénéficiez d'une rémunération garantie qui augmente à chaque date anniversaire de votre contrat.

Le choix entre 3 formules

DAT Jaune :
- Vous épargnez au minimum 2 000 € à la souscription pour une durée de 3 mois maximum. Il n'y a pas de limitation de montant. Sur option, vous pouvez demander le renouvellement automatique de votre DAT.

DAT Vert :
- Vous épargnez au minimum 2 000 € à la souscription sans limitation de montant
- Vous choisissez la durée de votre placement : 2, 3, 4 ou 5 ans
- Votre épargne bénéficie d'un taux garanti progressif qui augmente avec la durée. Vos intérêts sont versés annuellement
- ou d'un taux garanti fixe. Vos intérêts sont versés trimestriellement

DAT Bleu :
- Vous épargnez au minimum 2 000 € à la souscription sans limitation de montant.
- Vous choisissez la durée de votre placement : 2, 3, 4 ou 5 ans
- Votre épargne bénéficie d'un taux garanti qui augmente avec la durée.
- Vos intérêts sont versés à l'échéance de votre placement.

Bon à savoir : vous avez la possibilité de souscrire plusieurs DAT de nature et de durée différentes.

Une épargne disponible et sans frais de souscription

  • Votre capital reste toujours disponible. Même si vous n'avez pas atteint le délai de 5 ans, vous avez la possibilité de retirer la totalité de votre épargne (1) (pas de retrait partiel sur les DAT Vert et Bleu).
  • Toute somme retirée avant le délai d'un mois n'est pas rémunérée. Seul le remboursement anticipé total est possible (sauf retraits partiels sur le DAT Jaune).
  • Avec les dépôts à terme, vous n'avez aucun frais à payer à la souscription.
(1) Sous réserve d'application d'indemnités de remboursement anticipé.

Fiscalité des DAT

- Personnes physiques : IR ou PFL de 18 % au 01/01/09 (CSG + RDS + CRSA 12,1 %)

- Personnes morales et Société de personnes : au niveau des associés

- Société de capitaux : Brut obligatoire, produit financier, IS à 34 %

- Associations : Brut obligatoire, IS à 24 %

Questions-Réponses

Pourquoi souscrire cette offre ?

Le DAT Progressif vous propose de sécuriser votre capital, avec une rémunération intéressante et garantie. De plus les fonds restent disponibles en cas de besoin.

S’engager sur 5ans, n’est-ce pas très long ?

Avec DAT Progressif du Crédit Agricole, plus vous conservez votre placement, plus il fructifie. La durée permet d'optimiser votre rémunération. Mais vous avez la possibilité de récupérer l'intégralité de votre placement à tout moment.

Le DAT Progressif du Crédit Agricole ne permet pas de retrait partiel ?

Non. Seul un retrait total de votre épargne est possible. Nous vous conseillons de faire plusieurs DAT, vous pourrez ainsi à tout moment rembourser l'un d'entre eux par anticipation.

L'essentiel
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